Mentions légales
Informations générales
Le présent site est la propriété du Jardind d'Espale, au capital social de 38 112 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, sous le numéro 449 394 071 dont le siège est situé 3 RUE ROBERT SCHUMAN, 68390 SAUSHEIM, FRANCE
Les directeurs de la publication du site www.logisdespale.com est Thierry Sellier.
Réalisation
Le site www.logisdespale.com a été réalisé par AGENCE 86
Le site www.logisdespale.com est hébergé par Cubeo
Informations générales sur ce site
L'utilisateur du site www.logisdespale.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage a la respecter. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.logisdespale.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées a la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d'ordre technique.
Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site www.logisdespale.com pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Informations générales sur les services
Les informations, fournies par l'exploitant du site www.logisdespale.com, le sont à titre indicatif. L'exploitant du site www.logisdespale.com ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
L'exploitant du site www.logisdespale.com met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.
Informatique et libertés
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site www.logisdespale.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant dont l'adresse est la suivante : 3 RUE ROBERT SCHUMAN, 68390 SAUSHEIM, FRANCE
Propriété
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire... et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site www.logisdespale.com. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site www.logisdespale.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du sitewww.logisdespale.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers ses références, ont fait l'objet d'une autorisation préalable. En activant un lien hypertexte, l'internaute reconnaît qu'il change de site et que des lors, l'ensemble des informations disponible sur le site auxquels il a accès ne relève plus des présentes.
Loi
Le contenu du site www.logisdespale.com est régi par la loi française. Il en est ainsi tant des règles de fond que des règles de forme et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d'application complète et sans réserve de la loi française.
